ISO 9001, ISO 14001,… comprendre le sens des révisions des normes de systèmes de management ISO pour 2015

Plusieurs révisions de normes de systèmes de management sont lancées par l’ISO pour les prochaines années. Parmi celles ci, nous citerons les plus connues, l’ISO 9001 pour le système de management de la qualité dont la parution est programmée pour 2015 et l’ISO 14001, pour le système de management environnemental dont les travaux de révision ont officiellement démarré à la fin de l’année 2011.

Plus que des évolutions mineures, nous pensons que ces révisions seront l’occasion de changements significatifs. Quelles sont les raisons qui conduisent nos hypothèses ? découvrons les ensemble …

Une chose est sûre, c’est qu’aujourd’hui plus rien n’est certain. Les enjeux des nations, comme ceux des entreprises sont aujourd’hui plus nombreux, plus complexes, de plus en plus rapidement et directement corrélés.

Les évolutions démographiques, les renversements des équilibres économiques au plan international, les pénuries de ressources énergétiques, naturelles, les changements climatiques, l’accélération des échanges de toute nature, … remettent en cause les modèles de gouvernance des Etats comme ceux des entreprises.

Dans le même temps, la Société évolue.

Ses exigences sont plus fortes dans bien des domaines. Ce qui pouvait être accepté naguère, ne l’est plus et les parties concernées sont mieux armés, formés, accompagnés pour savoir faire valoir leurs droits.

Les progrès des technologies de l’information et de la communication, le développement des réseaux sociaux, de l’inter-connectivité immédiate et permanente permettent à tout individu de remonter dans l’instant le moindre problème. Le moindre accident qui intervient à 19h00 peut très bien se trouver en  prime time dans les journaux télévisés dès 20h00. Il peut alors être vu et connu immédiatement par des millions de téléspectateurs. L’information est relayée immédiatement au plan mondial via les réseaux sociaux. « L’alerte info », promue par les media devient un sport national accessible à tout individu avec toutes les conséquences sur le traitement de l’information et les impacts immédiats et bien souvent les dommages sur ceux qui en font l’objet.

Dans ce contexte et depuis une trentaine d’année de nouvelles sciences et de nouveaux concepts font leur apparition notamment :

  • la science de la complexité ou la systémique
  • la science du danger ou la cindynique
  • la responsabilité sociétale.

Deux normes « chapeau » de recommandations sont parues ces dernières années :

  • En 2009, l’ISO 31000 « prévoit les principes, le cadre organisationnel et un processus de management du risque applicables à tout type d’organisme du secteur public ou du secteur privé » (source www.iso.org).
  • En 2010, l’ISO 26000  qui  « a vocation à aider les organisations à contribuer au développement durable. Elle vise à encourager les organisations à aller au-delà du respect de la loi, tout en reconnaissant que le respect de la loi est un devoir fondamental pour toute organisation et une partie essentielle de sa responsabilité sociétale » (source www.iso.org).

Aussi les  nouvelles normes publiées ces trois dernières années comme les mandats de révision des normes prennent en compte ces évolutions :

  • volonté d’aligner les systèmes de management avec ses priorités d’affaires et les considérations stratégiques globales
  • renforcement des exigences en matière de « reporting » et de transparence
  • alignement des systèmes de management dans la perspective de la responsabilité sociétale
  • élargissement du concept de prévention
  • prise en compte plus large et plus explicite les intérêts des parties intéressées et le dialogue avec elles
  • promotion du management du risque

Dans le même temps, au quotidien, les acteurs de la gouvernance comme ceux du terrain sont amenés à gérer au quotidien ces problématiques complexes, à faire évoluer leurs modes de réflexion, de décision et d’action. Il faut toujours décider et donc savoir prendre des risques, … mesurés. Il faut savoir anticiper, prévenir et assumer sa responsabilité par rapport aux attentes, voire aux exigences de la Société.

Nous comprenons tous qu’il n’est pas pertinent de travailler le lundi pour la qualité, le mardi pour l’environnement, le mercredi pour la sécurité et les conditions de travail, le jeudi pour la santé des consommateurs, le vendredi pour l’économie mais chaque jour qui passe, nos décisions et nos actions doivent être pensées, planifiées et mises en œuvre en prenant en compte ces multiples inter actions et autant que possible en donnant des repères simples et opérationnels pour les différents acteurs. Savoir donner le sens, pour donner du sens.

Le  temps des systèmes de management en mode silo est révolu (voir l’ouvrage de Vincent IACOLARE et François LOREK « intégrer le système de management de l’entreprise », AFNOR éditions.

La aussi, les membres des commissions de l’ISO ont pris en compte cette donnée en proposant de  renforcer l’alignement et la compatibilité  des normes de systèmes de management en favorisant l’utilisation identique de :

  • Titre des articles
  • Séquence des titres
  • Définitions
  • Texte commun (partiel)

ainsi que d’une architecture commune que nous vous présentons ici (source AFNOR normalisation) :

Introduction

  1. Domaine d’application
  2. Références normatives
  3. Termes et définitions
  4. Contexte de l’organisme
    1. Compréhension de l’organisme dans son contexte
    2. Compréhension des besoins et attentes de parties intéressées
  5. Détermination du périmètre du système de management
    1. Système de management
    2. Leadership
    3. Généralités
    4. Engagement de la direction
    5. Politique
    6. Rôles, responsabilités et autorités
  6. Planification
    1. Actions pour maîtriser les risques et déployer des opportunités
    2. Objectifs et plans d’actions
  7. Supports
    1. –Ressources
    2. –Compétences
    3. –Sensibilisation
    4. –Communication
    5. –Informations documentées
  8. Réalisation
    1. –Planification opérationnelle et maîtrise
  9. Evaluation de la performance
    1. Surveillance , mesure, analyse et  amélioration
    2. Audit interne
    3. Revue de direction

10. Amélioration

  1. Non conformités et action corrective
  2. Amélioration continue
  • NB : Pour compléter vous pouvez consulter les articles suivants :
Révisions ISO 9001, ISO 14001, de nouveaux indices concordants
En 2012, parution de la révision de l’ISO 19011. Une norme pour l’audit des systèmes de management plus universelle qui illustre l’évolution des pratiques d’audit et du métier d’auditeur.
ISO 9001 : 2015 des premiers indices
ISO 29990, une nouvelle norme pour les organismes de formation
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A propos de l'auteur
Franck BOULITEAU, CNAM PARIS et Master Gestion de la qualité globale et Développement durable. Pendant 15 années dans l'entreprise, Franck BOULITEAU a contribué à la mise en place de système de management qualité-sécurité et au déploiement de projets transverses. Il assure parallèlement le management opérationnel d'équipes. Il créé en 2003, ANTHEA Conseils, cabinet d'audit, de conseil et de formation pour les domaines QSE (Qualité Sécurité Environnement) et RSE (Responsabilité Sociétale des Entreprises). En 2012, ANTHEA Conseils est habilité par l'association MASE nationale pour réaliser les audits de certification selon le référentiel MASE-UIC. Franck BOULITEAU intervient aussi comme responsable d'audit et d'évaluation pour AFNOR Certification et intervenant AFNOR compétences pour les formations RSE.

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