Le référentiel MASE (Manuel d’Amélioration Sécurité des Entreprises) est un outil essentiel pour les entreprises souhaitant améliorer leurs performances  Sécurité, Santé et Environnement (SSE). En 2024, ce référentiel connait une révision  pour répondre aux nouvelles attentes des entreprises en matière de SSE. Cet article explore axe par axe les principales évolutions du référentiel MASE version 2024, et comment ces changements vont impacter les pratiques des entreprises concernées.

1. Contexte des évolutions du référentiel MASE 2024

Depuis sa dernière mise à jour en 2014, le référentiel MASE a été utilisé par de nombreuses entreprises pour structurer leurs démarches en matière de gestion des risques. En 2024, une nouvelle version a été rédigée pour prendre en compte les évolutions réglementaires, les nouvelles attentes en matière de responsabilité sociale et les retours d’expérience des entreprises et des auditeurs.

Le processus de révision a débuté en 2019 avec un état des lieux du référentiel de 2014. Ce processus a impliqué plus de 25 réunions, des échanges avec des comités techniques et la participation d’associations locales à travers la France. En mars 2023, le nouveau mandat du conseil d’administration a donné le feu vert pour la rédaction de la nouvelle version du référentiel, qui sera validée en juillet 2024 par le Comité Stratégique National (CSN).

2. Comparaison avec le référentiel de 2014

L’une des principales caractéristiques de la version 2024 est qu’elle conserve la structure générale du référentiel de 2014 tout en introduisant des ajustements et des améliorations dans plusieurs domaines. Le nombre de questions est légèrement modifié (268 en 2024 contre 265 en 2014), mais les cotations restent globalement similaires, avec une refonte des axes 4 et 5 pour les rendre plus compréhensibles et plus accessibles.

La version 2024 introduit également plus de questions binaires et moins de questions variables, ce qui simplifie l’évaluation tout en renforçant la précision des audits. Des ajustements dans les pondérations des points par axe permettent de mieux valoriser certains aspects essentiels, tels que la sécurité sur le terrain et l’efficacité des systèmes de management.

3. Principales évolutions du référentiel MASE 2024

Voici un aperçu des principales évolutions apportées par la version 2024 du référentiel :

  • Neutralisation de certaines questions : Le référentiel identifie désormais des questions neutralisables, ce qui permet une plus grande flexibilité pour les entreprises lors de la certification.
  • Thématiques SSE renforcées : La culture Sécurité, Santé, Environnement (SSE) est davantage présente dans les cinq axes du référentiel, avec une mise en avant de l’engagement de la direction, de la politique SSE et des objectifs.
  • Actualisation des terminologies : Les termes ont été mis à jour pour correspondre aux évolutions législatives et réglementaires, notamment avec l’adoption de “France Chimie” à la place de l’Union des Industries Chimiques (UIC).
  • Renforcement des questions terrain : Les questions relatives aux conditions de travail sur le terrain sont valorisées et pondérées de manière plus importante, notamment dans l’axe 3 qui traite de l’organisation du travail.

4. Détail des évolutions par axe

Axe 1 – Engagement et politique SSE

L’accent est mis sur l’engagement de la direction en matière de sécurité, santé et environnement. Les obligations de l’employeur sont mises en gras dans le référentiel pour souligner leur importance. Des indicateurs clairs, tels que les objectifs SMART (Spécifiques, Mesurables, Atteignables, Réalistes et Temporels), sont intégrés dans le processus de définition des politiques SSE.

Axe 2 – Recrutement et formation

La version 2024 introduit des critères plus stricts pour le recrutement et la formation des employés. Les connaissances en SSE sont maintenant un élément clé lors du recrutement, et la fin de la période de parrainage doit être clairement actée. De plus, la distinction entre les formations, habilitations et aptitudes médicales est renforcée pour une meilleure gestion des compétences.

Axe 3 – Organisation du travail et analyse des risques

Les analyses de risques sont désormais renforcées avec l’intégration des principes fondamentaux environnementaux dans les méthodes de travail. Une attention particulière est portée à la mise au travail et aux moyens de prévention, qui doivent être appliqués de manière stricte et continue.

Axe 4 – Efficacité du système de management

L’axe 4 a été totalement remanié pour améliorer la lisibilité et l’application des critères d’audit. L’accent est mis sur l’analyse des impacts environnementaux des événements SSE, ainsi que sur la mise en place de dispositifs de contrôle réguliers pour garantir l’efficacité des systèmes de management.

Axe 5 – Amélioration continue

L’amélioration continue est au cœur de cet axe, avec l’introduction de nouveaux chapitres sur l’évaluation des performances et la communication des résultats aux employés. Ce processus d’amélioration concerne non seulement les systèmes de management, mais également les indicateurs et les objectifs SSE.

5. Impact pour les entreprises

Les entreprises certifiées MASE bénéficieront d’audits davantage orientés vers l’amélioration continue, avec une attention renforcée sur les aspects liés à la culture SSE et à l’organisation du travail. Les points attribués aux questions clés et aux évaluations terrain ont été ajustés pour mieux valoriser les bonnes pratiques, invitant ainsi les entreprises à démontrer un niveau de conformité optimal pour maintenir leur certification.

Les entreprises auront la possibilité, en 2025, de choisir d’être auditées soit sur la version 2014, soit sur la nouvelle version 2024. Cependant, à partir de 2026, tous les audits devront se conformer à la version 2024, rendant cette transition inévitable.

6. Conclusion et prochaines échéances

Tout en conservant la structure de la version précédente, la version 2024 du référentiel MASE  renforce l’exigence en matière de sécurité et d’environnement et clarifie dans le même temps  l’applicabilité des principes et dispositifs.

Les prochaines étapes pour les entreprises sont claires : se préparer à la transition d’ici 2025, participer aux formations proposées et adapter leurs systèmes de management aux nouvelles exigences

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