Principes prévention ISO MASE : un socle pour une démarche Santé Sécurité & Environnement

Principes prévention ISO MASE : partout, pour tous, en permanence

La prévention efficace ne repose ni sur des documents, ni sur des procédures, ni sur des outils isolés.
Toute démarche — qu’elle soit conforme à ISO 45001, ISO 14001 ou au référentiel MASE — s’appuie d’abord sur les principes  généraux de prévention qui posent le cadre :

• des règles de raisonnement structurantes,
• des fondamentaux juridiques solides,
• des lignes directrices méthodologiques reconnues,
• un socle applicable partout, tout le temps, pour tous, quel que soit le contexte opérationnel.

Ces principes guident toute démarche QSSE, volontairement ou non. Ils structurent :

• l’analyse des risques,
• la prise de décision,
• la hiérarchisation des actions,
• la maîtrise opérationnelle,
• la conformité réglementaire,
• la relation avec les travailleurs, les parties prenantes et l’administration.

Dans le droit français, ces principes sont formalisés en deux ensembles construits :

• les 9 principes généraux de prévention du Code du travail (article L4121-2),
• les 4 principes fondamentaux de l’environnement, issus du Code de l’environnement et de la Charte de l’environnement (loi de 2005).

Les référentiels internationaux et professionnels (ISO 45001, ISO 14001, MASE 2024) s’appuient explicitement sur ces principes. Ils en reprennent la logique, les concepts et la philosophie.

Cet article propose une lecture claire, exhaustive et opérationnelle de ces 13 principes essentiels, et démontre pourquoi ils constituent le socle utile pour  toute démarche de prévention et d’environnement moderne.

Les 9 principes généraux de prévention 

1.1. Leur origine et leur portée juridique

Le Code du travail français impose une obligation générale de sécurité à l’employeur (L4121-1).
Cette obligation se traduit par 9 principes généraux de prévention, inscrits à l’article L4121-2, qui forment la colonne vertébrale de toute démarche SST.
Ces principes s’appliquent en toutes circonstances et orientent la manière de :

• penser la prévention,
• décider des actions,
• prouver la conformité.

Ces principes sont hiérarchisés et indissociables.

1.2. Les 9 principes, logique et application 

Principe 1 – Éviter les risques

On supprime le danger, la tâche ou la situation risquée.
Exemples : externaliser un procédé dangereux ; remplacer un nettoyage manuel en hauteur par une méthode au sol.

Principe 2 – Évaluer les risques qui ne peuvent pas être évités

On analyse l’exposition réelle, la gravité, la fréquence, les scénarios accidentels.
C’est le fondement du DUERP et des analyses de risques ISO 45001, MASE, des PPSPS, des plans de prévention, etc.

Principe 3 – Combattre les risques à la source

On agit là où le danger apparaît : capotage, aspiration, modification du procédé. La recherche de solutions avec les fournisseurs, les bureaux d’études ou plus simplement l’analyse des conception et de réalisation des  processus de travail 

Principe 4 – Adapter le travail à l’homme

Ergonomie, TMS, charge mentale, variabilité individuelle → ISO 45001 §7.2.

Principe 5 – Tenir compte de l’évolution de la technique

On met en œuvre les solutions les plus efficaces disponibles en faisant évoluer les matériels, les équipements, les outils.
Exemple : aspiration à la source plutôt que ventilation générale.

Principe 6 – Remplacer ce qui est dangereux

Substitution produit, procédé, matériel.
Exemple : remplacer un solvant CMR par un produit non classé.

Principe 7 – Planifier la prévention

On organise, on anticipe, on coordonne.
Lien direct : DUERP et PAPRIPACT, MASE 2024 “Préparation des interventions”.

Principe 8 – Priorité à la protection collective

Garde-corps > harnais. Capotage > lunettes. Filtration > masque.

Principe 9 – Donner les instructions appropriées

Information, formation, consignes, modes opératoires.
Référence : Code du travail L4141.

2. Les 4 principes fondamentaux de l’environnement 

2.1. Origine

Les 4 principes fondamentaux de l’environnement proviennent de la :

• Charte de l’environnement (2005),
• loi Barnier (1995),
• Code de l’environnement (art. L110-1).

Ils guident l’action publique, mais aussi les entreprises via :

• ICPE,
• obligations environnementales,
• autorisations,
• décisions administratives,
• marchés publics,
• exigences clients.

2.2. Les 4 principes, concrètement

Principe 1 – Prévention (choix des techniques les moins impactantes pour l’environnement)

Agir en amont pour éviter les impacts :

• procédés propres,
• équipements sobres,
• captations efficaces,
• dispositifs anti-déversement.

Principe 2 – Précaution

Agir malgré l’incertitude scientifique en cas de risque plausible.
Exemples : travaux en zones humides, crues possibles, pollution potentielle.

Principe 3 – Information et participation du public

Informer les riverains, collectivités, usagers.
Participer aux enquêtes publiques, réunions, consultations.

Principe 4 – Non-régression

Ne jamais diminuer le niveau de protection atteint, même en période de pression.

3. MASE 2024 : un référentiel fondé sur ces principes

MASE 2024 renforce massivement son volet environnemental.
Il demande :

• une analyse environnementale structurée,
• l’identification des aspects significatifs,
• la maîtrise opérationnelle des risques de pollution,
• la préparation aux situations dégradées,
• la gestion des sous-traitants,
• la traçabilité des décisions,
• la démonstration de l’amélioration continue.

Les 4 principes environnementaux sont désormais mentionnés, intégrés, mobilisés.

MASE 2024 devient ainsi un référentiel pleinement SANTE SECURITE et ENVIRONNEMENT, et non plus strictement SSE.Cela signifie que les attentes sur la prise en compte des aspects SANTE & ENVIRONNEMENT sont renforcés. C’est à ce titre notamment que les exigences de l’article 3.1 Analyse de risques SSE intègrent en complément des 9 principes de prévention, les 4 principes fondamentaux de l’environnement : 

• Principe de prévention → plan de prévention, choix des matériels, substitution produits, procédés propres.
• Principe de précaution → météo, ruissellements, zones sensibles.
• Information du public → communication chantier, coordination client.
• Non-régression → indicateurs, suivi, justification des arbitrages.

MASE 2024 attend une démarche environnementale plus structurée, plus cohérente, plus intégrée au plan systémique et au plan opérationnel.

4. Des principes  ISO et MASE pour une approche intégrée Santé, Sécurité,Environnement

Les principes prévention (9) et environnement (4) ne sont pas indépendants.

Ils forment un cadre complet :

• penser avant d’agir,
• agir à la source,
• anticiper,
• informer,
• maîtriser,
• améliorer.

Cette matrice est utile pour structurer toute analyse.

5. Appliquer les principes pour le système de management ISO 45001 / ISO 14001 / MASE

5.1. Identifier dangers et impacts

Sources fiables : INRS, OIT, ISO, MASE
On identifie, on hiérarchise, on caractérise les situations dégradées.

5.2. Appliquer la hiérarchie des mesures

Suppression → réduction → substitution → protections collectives → protections individuelles → formation.

5.3. Organiser la maîtrise opérationnelle

Exemples terrain :

• chantier : anti-boues, rétention, gestion météo, balisage renforcé ;
• atelier : aspiration directe, filtration, ventilation ;
• maintenance : consignation, élimination des effluents ;
• site industriel : confinement, contrôles continus.

5.4. Informer et faire participer

• Travailleurs : ISO 45001
• Parties prenantes : Code de l’environnement
• Clients industriels : MASE 2024

5.5. Traçabilité et amélioration continue

Indicateurs, audits, revues de direction, preuves, analyses d’écarts.

CONCLUSION – Les principes de prévention : un fil rouge pour la prévention ISO et MASE

Les 9 principes de prévention et les 4 principes environnementaux ne sont pas des textes d’obligation.
Ce sont des principes structurants, des cadres de pensée, des logiques de décision.

Ils s’appliquent :

• dans les ateliers,
• sur les chantiers,
• dans les bureaux,
• dans les choix techniques,
• dans les arbitrages budgétaires,
• dans les communications internes et externes.

Ils irriguent tout :

• ISO 45001
• ISO 14001
• MASE 2024
• coactivité
• gestion des risques
• préparation des interventions
• maturité SSE

Ils sont la colonne vertébrale d’une prévention durable, cohérente, démontrable et crédible.

L’entreprise qui les intègre dans ses décisions, ses pratiques et sa culture devient une organisation :

• plus performante,
• plus robuste,
• plus conforme,
• plus fiable,
• plus sûre,
• plus durable.

Ce n’est pas une contrainte.
C’est le cœur de la performance QSSE moderne.

Sources utiles 

Domaine	Source Primaire	Lien
9 Principes Prévention	Code du travail L4121-2	https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000033019913
4 Principes Environnement	Charte de l’environnement	https://www.legifrance.gouv.fr/contenu/menu/droit-national-en-vigueur/constitution/charte-de-l-environnement
ISO 45001	AFNOR	https://www.afnor.org/sante-securite-travail/
ISO 14001	AFNOR	https://bigmedia.bpifrance.fr/nos-dossiers/iso-14001-la-norme-internationale-du-management-environnemental
MASE 2024	Officiel MASE	https://mase-asso.fr/wp-content/uploads/2024/09/Referentiel-MASE-2024-V24092024-PORTRAIT.pdf
DUERP	Service Public	https://entreprendre.service-public.gouv.fr/vosdroits/F35360
Référence SST	INRS	https://www.inrs.fr
Normes Internationales Travail	OIT	https://fr.wikipedia.org/wiki/Organisation_internationale_du_travail

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