Voici le retour sur la Visio du Rendez-vous  organisé par l’association  MASE Atlantique consacré à la sous-traitance et l’intérim ce vendredi 15 juin 2024. Nous vous proposons ici une synthèse sur la gestion de la sous-traitance. 78 personnes se sont inscrites et ont participé avec de nombreuses questions et échanges. Merci à l’équipe des administratrices MASE Atlantique et aux participants pour les échanges.

Introduction

Dans le contexte économique actuel, la sous-traitance est devenue une composante du fonctionnement des entreprises, quelle que soit leur taille ou leur secteur d’activité. La recherche d’efficacité, de spécialisation et de flexibilité dans un marché globalisé et compétitif pousse les entreprises à externaliser des activités spécifiques à des partenaires dotés de l’expertise nécessaire. Cependant, cette pratique soulève des défis significatifs en matière de santé et de sécurité au travail.

La Sous-traitance : Définition et Contexte

La sous-traitance est une opération par laquelle une entreprise donneuse d’ordres confie à une autre entreprise, appelée sous-traitant, la mission de réaliser une partie des actes de production ou de services. Cette relation permet aux entreprises de se concentrer sur leur cœur de métier tout en bénéficiant des compétences spécialisées des sous-traitants. La sous-traitance s’adapte à tous les secteurs d’activité et est particulièrement utile pour le développement et l’expansion des entreprises.

Les Défis de la Sous-traitance en Matière de Sécurité

L’intégration de sous-traitants sur un même site de travail entraîne une multiplicité d’acteurs, la rencontre sur un même lieu de différentes cultures et de pratiques en matière de sécurité, ainsi que des contraintes juridiques et réglementaires. Ces facteurs exigent une gestion rigoureuse et une coordination sans faille. La coactivité, c’est-à-dire la présence simultanée de plusieurs entreprises sur un même site, pose des risques élevés d’accidents de travail en raison du risque d’une dilution des responsabilités et de la diversité des pratiques de sécurité.

Les Risques Liés à la Sous-traitance

Les risques associés à la sous-traitance incluent la dépendance mutuelle entre le donneur d’ordre et le sous-traitant, le manque de coordination, l’absence de partage de savoir-faire, et le défaut de communication.

Le Cadre Réglementaire de la Sous-traitance

La sous-traitance est encadrée par la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975, qui stipule que l’entrepreneur principal est responsable de l’exécution des travaux confiés au sous-traitant. Le donneur d’ordre doit également vérifier que le sous-traitant respecte ses obligations légales, notamment en matière de déclarations et de paiements des cotisations sociales.

Les Exigences du Référentiel MASE

Le référentiel MASE (Manuel d’Amélioration Sécurité des Entreprises) est une initiative visant à améliorer la sécurité, la santé au travail et l’environnement au sein des entreprises.

Les exigences du MASE pour la sous-traitance incluent la mise en place d’un dispositif de maitrise de la sous-traitance basé sur des critères de sécurité, santé et environnement (SSE), ainsi que sur les exigences légales et réglementaires.

1. Sélection des Sous-traitants :

Les sous-traitants doivent être sélectionnés en fonction de critères SSE (ex : résultats SSE, moyens déployés pour la sécurité, etc.) et aux critères spécifiques de l’entreprise utilisatrice. Ils peuvent, par exemple, être certifiés  MASE ou posséder leur propre démarche de management SSE.

2. Réalisation des Travaux :

La réalisation des travaux sous-traités doit respecter les prescriptions et les mesures de prévention préalablement définies dans l’analyse des risques. En matière de prévention, « l’improvisation n’a pas sa place car elle est source de risques non maîtrisés » (Axe 3 : Réalisation du travail référentiel MASE).

3. Retour d’Expérience :

Un bilan doit être établi à l’issue des tâches, incluant les remontées d’informations du personnel, les situations dangereuses, les accidents, et les évaluations des sous-traitants. Ce bilan permet de capitaliser sur le retour d’expérience pour améliorer les pratiques et la culture SSE mais aussi d’améliorer la gestion de la sous-traitance.
Prévention des Risques d’Accidents.

En conclusion, 

La sous-traitance est un outil offrant flexibilité et spécialisation. Cependant, elle exige une gestion attentive des aspects Santé, Sécurité et Environnement  pour prévenir les risques d’accidents, de maladies professionnelles ou de pollutions. En respectant les exigences du référentiel MASE et en mettant en place des pratiques rigoureuses de sélection et de supervision des sous-traitants, les entreprises peuvent créer un environnement de travail plus sûr et plus productif.

Pour prévenir les risques d’accidents, il est nécessaire de :
• Mettre en place une coordination efficace un dispositif opérationnel pour sélectionner au regard des critères SSE les sous-traitants afin de pouvoir le cas échéant palier les éventuelles vulnérabilités par des mesures compensatoires
• Mettre en place une coordination efficace entre les différents acteurs présents sur le site de travail.
• Assurer une communication claire des consignes de sécurité et des mesures de prévention (transmission et partage des analyses de risques, modes opératoires, etc.à
• Évaluer régulièrement les pratiques de sécurité et les améliorer en fonction des retours d’expérience.